Déposée le 20 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERSAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « EVERSAT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERSAT domicilié(e) 1, Avenue de la Terrasse,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 362 043 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, Place Newquay, B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVERSAT est expirée depuis le 20 août 2017.
EVERSAT a également déposé les autres marques suivantes : LIGHT-AWAY , EVERSAT
EVERSAT S.A.S. - 1, Avenue de la Terrasse,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France - SIREN 490362043
CABINET LE GUEN MAILLET - 5, Place Newquay, B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-04
Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39
Antennes, antennes portatives, antennes paraboliques, antennes paraboliques portatives. Appareils, dispositifs et supports pour l'enregistrement, la transmission, le stockage, l'archivage et la reproduction de données informatiques et numériques, appareils et supports pour l'enregistrement, la numérisation, la transmission et la reproduction du son ou des images animées ou non. Appareils et instruments pour la diffusion de programmes vidéo digitaux et de programmes de télévision interactifs. Enregistreurs à bandes magnétiques, supports de données magnétiques. Appareils d'intercommunication, postes radiotélégraphiques, postes radiophoniques, appareils de radio, émetteurs et récepteurs.
Télécommunication, services de télécommunication, à savoir, services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autre moyen de communication électronique), services de transmission d'information par voie télématique, communication radiophonique, télégraphique et téléphonique, transmission de messages de dépêches et d'images assistée par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateurs, radiodiffusion, transmission par satellites, services de communication par satellite, diffusion de données, de sons, d'images et de vidéo via des satellites. Information en matière de télécommunications.
Recherches techniques et étude de projets techniques, ingénierie, recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers], tous ces services concernant le domaine des antennes.
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